Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1281707
Date de dépôt :
08/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2014
Marque figurative de BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 1984 par la société BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas domicilié(e) Kadestraat 1 CA Arnhem,Pays-Bas (dossier no 2266046) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2266046) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281707.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2014.

BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPLUS


BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas - Kadestraat 1 CA Arnhem,Pays-Bas (dossier no 2266046) - Pays-Bas


BLOCH & ASSOCIES - 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2266046) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266046 - Publication au BOPI 2004-06-02

Renouvellement sans limitation n°2033364 - Publication au BOPI 1994-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343225 - Publication au BOPI 2002-03-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.